Le site internet officiel Verlet™ est édité par la société Verlet™ : SAS au capital de 200.000 € et dont le siège social est situé au 256 de la rue Saint-Honoré dans le 1er arrondissement de Paris en FRANCE.

> Responsable de la publication : Cassandra Goncalves
> Contact : infos @ verlet.fr
> Téléphone : 01 42 60 91 29
> Adresse : Verlet 256, rue Saint-Honoré 75001 Paris
> RCS Paris B 402 641 021
> SIRET 402 641 021 00017
> APE 4729Z (NAF 522P)
> TVA Intracommunautaire : FR 20 402 641 021
> Hébergement : OVH, 2 Rue Kellermann – 59100 ROUBAIX – Tél : 0 820 698 765

Création et développement : Le Nouvel Appartement et JAO Creation

Droits d'auteur
Le présent site constitue une œuvre de l'esprit au sens des dispositions des articles L 111-1 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle et, à ce titre, la société Verlet bénéficie en sa qualité d'auteur de cette création originale d'une protection et des droits réservés par la loi.
L'utilisation de ce service est réservée à un usage strictement personnel et privé. Toute reproduction ou représentation partielle ou totale à d'autres fins sur un quelconque support est interdite, sauf autorisation expresse et préalable de la société Verlet en sa qualité d'auteur.
Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur à l'encontre duquel la société Verlet se réserve la possibilité de réclamer l'indemnisation de son entier préjudice.
Marques, noms commerciaux, et droits de propriété intellectuelle
La société Verlet et/ou plus largement ses sociétés affiliées sont propriétaires des droits attachés aux marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes et autres droits de propriété intellectuelle, dont il est expressément reconnu par tout utilisateur l'existence et la validité.
Aucune mention n'est faite de droits relatifs à d'autres marques, dénominations sociales, noms commerciaux ou enseignes, qu'ils soient enregistrés ou non et qui peuvent être attachés à certains termes ou signes utilisés sur ce site. Cependant, l'absence d'une telle mention n'implique en aucun cas que ces marques, dénominations sociales, noms commerciaux, enseignes, termes ou signes ne bénéficient pas d'une protection.
Il est expressément reconnu et admis par tout utilisateur de ce site que tout produit, service ou technologie décrit dans ces documents peut faire l'objet d'autres droits de propriété intellectuelle au profit de la société Verlet ou d'un tiers. Aucun droit d'utiliser de tels droits de propriété intellectuelle n'est accordé ici.

Droit applicable et formation du contrat de vente
Il n'existera de contrat de vente entre vous et Verlet qu'à compter de l'acceptation de votre commande par Verlet. Cette acceptation sera réputée complète au moment de l'envoi par Verlet d'un e.mail confirmant que votre produit vous a été expédié.
Pour éviter toute difficulté relative à la loi applicable au contrat, celui-ci sera réputé avoir été conclu en France et sera interprété et exécuté à tous égards en accord avec les lois et règlements en vigueur en France. Tout litige sera soumis à la compétence des tribunaux français.

Remarques
Ce site Web permet un accès aux données de la société Verlet. Dès lors, les données de ce site peuvent inclure des références à des produits, services ou technologies de la société Verlet non disponibles dans votre pays. La présence de ces références n'implique pas que Verlet a l'intention d'offrir de tels produits, services ou technologies dans votre pays.
Les informations de ce site peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques. Ces informations peuvent être périodiquement modifiées et les modifications seront incorporées dans les nouvelles éditions. La société Verlet peut, à tout moment, sans préavis, apporter des améliorations ou des changements aux produits, aux services et aux technologies décrits sur ce site.